Mentions légales

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du  site www.afrometis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Afro Metis - SAS - 123 Rue Gabriel Peri, 93200 Saint-Denis
• Créateur : Figtech
• Responsable publication : Fazil ALTAF HUSAIN
• Responsable de la redaction : Fazil ALTAF HUSAIN
• Webmaster : Afro Metis - SAS - 123 Rue Gabriel Peri, 93200 Saint-Denis
• Hébergeur : France

1. Le site afro-naturel.com
Le site Afro Naturel (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique qui propose à la vente des produits cosmétiques (soin des cheveux et de la barbe) et des accessoires à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Utilisateur(s) »).

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet via www.afro-naturel.com

Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

2. Propriété intellectuelle
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte…), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété exclusive de CITY GIRL (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.

La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que l’interface qui est fournie au Visiteur par CITY GIRL à cet effet.

Le Visiteur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

2.1 Les marques
Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs de CITY GIRL sur les marques Afro Naturel, Crazy Pouss et Crazy Locks et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de CITY GIRL. CITY GIRL se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes les autres marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propriété soit de CITY GIRL. Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre Contenu est soumise à l’autorisation expresse et préalable de CITY GIRL et du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.

2.2 Lien hypertexte
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3. Responsabilité

3.1. Accès et fonctionnement du Site
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5. Généralités

5.1 Modification des conditions générales d’utilisation
Les conditions générales d’utilisation (CGU) peuvent être consultées à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :

Nous nous réservons le droit de les modifier afin de garantir leur conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, vous êtes invité(e) à venir consulter régulièrement les CGU afin de vous tenir informé(e) des derniers changements qui leur seront apportés.

5.2 Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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